Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SYNDICAT ELECTRONIQUE
GAND ALEXANDRE

Numéro de dépôt :
3148182
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
15/02/2012
LE SYNDICAT ELECTRONIQUE de GAND ALEXANDRE

Présentation de la marque LE SYNDICAT ELECTRONIQUE

Déposée le 15 février 2002 par GAND ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LE SYNDICAT ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est GAND ALEXANDRE domicilié(e) 01, RUE E.MICHAEL,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAND ALEXANDRE domicilié(e) 01, RUE E.MICHAEL,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

La marque LE SYNDICAT ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SYNDICAT ELECTRONIQUE est expirée depuis le 15 février 2012.

GAND ALEXANDRE a également déposé les autres marques suivantes : INDIVIDUS ANALOGUES


GAND ALEXANDRE - 01, RUE E.MICHAEL,31100 TOULOUSE - 31100 - France


GAND ALEXANDRE - 01, RUE E.MICHAEL,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Disques acoustiques. Cassettes audio et vidéo. Disques compacts. Dessins animés. Supports d'enregistrements sonores Affiches Calendriers. Dessins. Statuettes figurines en papier mâché. Représentations graphiques. Images. Impressions. Produits de l'imprimerie. Livrets - Tableaux encadrés ou non. Photographies. Portraits. Cartes postales. Prospectus. Publications. Représentations graphiques Services d'artistes de spectacles. Services de composition musicale. Divertissement radiophonique. Publication de livres. Publication de textes autres que textes publicitaires. Production de spectacles. Représentation de spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.